INFORMATIONS
ateliergastonparis.com est édité par LOFFICING - SAS au capital de 1000 euros, dont le Siège Social est Paris 75009 – 6, rue Jean-Baptiste Say, immatriculée au RCS de Paris sous le n°824041503, n°de TVA intra - communautaire FR78824041503.
Atelier Gaston se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le Site : www.ateliergastonparis.comau moment de la commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l’entière adhésion, sans réserve, à ces conditions.
ARTICLE 1. PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par l’internaute. Atelier Gaston apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client.
Les prix indiqués sont toutes taxes en France et en Union-Européenne, les frais de ports sont calculés pour la France et le reste du monde.
ARTICLE 2. DÉLAIS DE PRODUCTION
En cas d’indisponibilité sur un modèle proposé sur le site les délais de production s'étalent de 3 à 4 semaines selon les produits.
ARTICLE 3. PAIEMENT ET GESTION DES DONNÉES BANCAIRES
Le paiement peut s’effectuer par tous les moyens mis à la disposition du client par Atelier Gaston. Ils comprennent sans être exhaustifs : les cartes bleues, les cartes de paiement Visa, et Paypal.
ARTICLE 4. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec ateliergastonparis.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées via le module de paiement sécurisé de notre partenaire par Paypal ou Mercanet.
ARTICLE 5. MENTIONS LÉGALES
5.1. ATELIER GASTON
Le site ateliergastonparis.com est édité par :
LOFFICING, SAS au capital de 1000 euros
RCS Paris n°824041503
Dont le siège social se situe au : 6, rue Jean-Baptiste Say 75009 PARIS
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5.2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site ateliergastonparis.com sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière d’Atelier Gaston et de ses actionnaires.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
5.3. LITIGE
Toutes contestations qui pourraient naître sur l’exécution et l’interprétation des présentes conditions générales devront être portées devant les tribunaux de Paris qui seront seuls compétents.
PROFESSIONNELS : UTILISATION DE NOTRE PLATEFORME HÉBERGÉE SUR WIX
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